Conseil Municipal du 23 septembre 2021

Présents :   JM Manias – JM Mortaud – M Robert – P Cayrol – M Eychenne – J Plagnes – O Roussel – Ch Frêche – N Bégou – H Cousin

Absents excusés : JL Lasserre procuration à O Roussel

Absent :

En raison du confinement lié à la crise du Covid 19, le conseil municipal s’est tenu à huis-clos et a été délocalisé dans la salle des fêtes du village.

1 – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Document obligatoire (déjà envoyé et en votre possession), opérationnel destiné à aider la population dans le cadre de la survenue d’un accident majeur. Il doit permettre à chacun de se situer dans l’organisation de crise, de connaître les actions qui reviennent à la population et comment les réaliser.

Validation en CM avant transmission à la Préfecture, au SDIS, à la Gendarmerie.

Pour :            11                   Abst :                                    Contre :

2 – DOCUMENT UNIQUE

Vieux serpent de mer réactualisé à la suite de la réalisation de celui de Serres. A Augustin nous a passé le modèle.

Qui pour s’y intéresser ? M Robert – O Roussel – JM Manias

2 axes : Administratif et technique.

A finaliser pour fin d’année.

3 –RIFSEEP

Créé pour regrouper sur une seule ligne et un même vocable les différentes primes préalablement versées :

IFSE : versée mensuellement (prime de technicité, de responsabilité …).

CIA : prime annuelle, fait suite à l’entretien d’évaluation.

Bénac n’a jamais versé de primes spécifiques, donc pas d’obligation de transformer ce qui n’existe pas.

Doit-on le mettre en place ?        Non

Coût : Montant prime x 1,05

Met-on le doigt dans l’engrenage ?   Non

Qui pour s’y intéresser ?

4–TRAVAUX

Réfection de l’alimentation gaz de la cuisine de la Salle des Fêtes -intervention de l’artisan De Wyndt

Pluvial – prise de compétence par l’Agglo – recueil des données par et pour le cabinet ARRAGON mandaté par l’Agglo. S’appuyer sur le relevé effectué par L Martin.

Terrain de jeu : suite à la notification des subventions, nous avons reçu les spécificités techniques pour les agrès – Devis pour le bois – le géomètre intervient le 29/09. Prêts à attaquer.

Marquage places handicapés : en attente intervention de l’entreprise Rumeau pour réclamer le paiement des aides.

Programme ‘Ponts’ : initiative nationale et audit par un cabinet spécialisé. Nous sommes concernés par les ponts des Tourniès et du Moulas.

5 – COMMUNICATION

Où l’on reparle du Bénacois mais de décembre, à sortir en décembre impérativement. Mobilisation pour les articles – une réunion de rédaction va devoir être programmée rapidement.

A la pêche aux numéros de téléphone des Bénacois pour structurer les alertes, dans le respect du RGPD (Réglement Général sur la Protection des Données).

6– SMECTOM

Suite de la réunion d’information du 21/09 à Serres.

Mise en place de bacs individuels – distribution de flyers pour diffuser l’information sur la récupération des containers.

Organisation de cette récupération pour les personnes ne disposant pas de moyens adaptés.

Organisation des nouvelles tournées.

7- AGGLOMERATION DU PAYS DE FOIX VARILHES

 PLU i

Modification du PLU de Foix, Montgaillard, Crampagna.

Budget Prévisionnel de la résidence autonomie et tarification

Subventions, aides à l’immobilier

Mobilités : le nouveau réseau TC est à l’étude pour une mise en service effective en 2022 (après l’activation de la cotisation ‘transports’ sur las salaires des entreprises +10)

Inauguration de la maison France Services à Varilhes, dans les locaux de la médiathèque, qui regroupe l’information de 9 administrations et de l’Office de Tourisme. 2 agents de l’Agglo sont formés pour cela.     

8 – QUESTIONS DIVERSES

Foire de la Barguillère les 16 et 17/10 – nous sommes sollicités par le prêt de main d’œuvre et du chapiteau.

Assainissement à Garbet : Audit par le SMDEA des logements Sutra et Krettly – des non conformités ont été relevées. Mise aux normes à faire. On se réserve le droit d’invoquer l’urgence sanitaire.

ONF (Office National des Forêts) – Communes Forestières : réduction de voilure pour ONF et sollicitation financière pour les collectivités.

Biodiversité : concerne les VVF (Villes et Villages Fleuris) pour l’intégration dans leurs actions

Stationnement : La Pouge – voitures ventouses

Théâtre occitan : proposition de N Fernandez

Rencontre Barguillère : Cinéma  – Compte rendu des 4 soirées par Hugo et Nadine. Bonne première mouture malgré la pluie à Brassac. Coût pour Bénac 150 € – Pour  2022, Bénac se propose pour organiser le vendredi, dans le cadre de la fête du village.

                                           Théâtre : réflexions d’organisation avec Ottomane

Repas des associations : pas organisé en 2021

Repas des anciens : envisagé pour le samedi 18/12 à midi

Noël des enfants : la municipalité consentira un cadeau pour les enfants de la commune de moins de 12 ans. Un spectacle musical sera proposé (Yann Oliveri) le dimanche 19/12 (14 h 30) suivi de l’arrivée du Père Noël puis d’un goûter concocté par les parents. Initiative Barguillère ?

Encombrants : le SMECTOM taxant les communes qui apportent les encombrants, il ne sera pas organisé de collecte.

Cimetière : Cos nous demande de bien vouloir accueillir des sépultures pour les Cossois qui en feraient la demande. Nous acceptons le principe sans toutefois recourir à un conventionnement.

Accueil des nouveaux habitants : début décembre

Urbanisme ferme de Sannac : relance pour dépôt de permis, car travaux débutés sans autorisation.

Le Cassé : problème d’écoulement du réseau pluvial lors des grosses précipitations

Commission environnement : à réunir ?

Plantation d’arbres fruitiers : sur terrain de jeu après aménagement.

                                       Prochain conseil : Jeudi 21/10/21

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