Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2024

Présents : 9

JM Manias proc à J Plagnes – M Eychenne à O Roussel

1 – TRAVAUX Création

Logement du presbytère : après devis Solution Cana + plombier, (hors de prix) nous avons sollicité un maçon (Hartmann) pour établir un devis.

Toiture du Cassé – la notification de la DETR ne devrait pas tarder à nous parvenir – OS dans la foulée.

Coupure d’eau au cimetière après travaux de la fibre, réparation effectuée par nos agents

Emplacement poubelles au Cassé en cours d’installation

GPU : busage endommagé à Bourtol – l’Agglo est saisie du dossier

SMDEA : plusieurs fuites sur le réseau

Cuisine Salle des Fêtes : revoir l’agencement et l’hygiène

DPE des logements communaux initiés par l’Agglo le 28

2 –  PERSONNEL

Mickaël bénéficie, en tant que titulaire à Celles, d’un NBI de 10 points. Selon le CDG 09, il convient d’harmoniser les régimes et d’accorder cette NBI à Mickaël avec effet au 1/01.

            Pour   11                    Contre 0                      Abst     0

3 – AGGLO

Fonds de concours voirie 2022 à valider            Pour 11

CLECT   17/06

Conseil communautaire 22/05 – ordre du jour

Recensement exploitations agricoles sur Bénac

4 – BIENS SANS MAITRE

            Suite au retour de C Fleury (PNR)

:                       – 2 biens non déterminés (Le Gleyzat)

• Biens Vacants sans maitre : 8 parcelles pour 7 170 m²
• Biens vacants : 10 parcelles pour 11 247 m²

Successions en cours (Mazères – Laguerre – Barrière)

Pour les procédures de reprise, voir Cathar’Act

5- ÉLAGAGE

Suite à la coupure d’électricité dans le village dû à la chute d’un arbre sur la 20 KVA à la Souleilho, nous avons pris contact avec les propriétaires des parcelles jouxtant les lignes et requis leur accord pour envisager une coupe, en lien avec ENEDIS.

Dans l’attente de réponses

6 – QUESTIONS DIVERSES

            Communication : Le Bénacois – point sur les sujets (E. Maire – Foire …)

            Cinéma de plein air

            ABF : Création de périmètres délimités.

            Elections européennes 9/06

   8 – 10 h                     JM MORTAUD               H COUSIN

10 – 12 h                      Ch FRECHE                   N BEGOU

12 – 14 h                      JM MANIAS                  M EYCHENNE

14 – 16 h                      JL LASSERRE                 M ROBERT

16 – 18 h                     O ROUSSEL                   N TRIPOGNEY

CONTRIBUTIONS

JLL       Problème de bruit et odeurs provenant de la menuiserie MORERE

            Dates des tournée OM à revoir pour harmoniser

HC       Subvention à l’association ARGET

MR       Fleurs

NB       Extinction à Garbet – revoir le réglage

Cf         Poubelles à Garbet

JP        Problème intrusions nocturnes et dégradations matérielles – suspicions