Compte Rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 19 septembre 2022 – 20 h

Présents : O. Roussel – JM Manias – Ch Frêche – M Eychenne – N Bégou – J Plagnes – JL Lasserre – O Cousin – M Roert – JM Mortaud – P Cayrol

1 – TRAVAUX

• Vitesse : Olivier présente les solutions qui peuvent être envisagées et le calendrier d’exécution. CTTA le 8/11. Olivier travaille sur les plans et une solution qui semble avoir préférence, : le système d’écluse.
• Pont des Tardiès : le Département a rétabli la circulation normale.
• Pont du Moulas : l’Agglo a déclaré le sinistre à l’assurance – toujours  dans l’attente d’un déblocage de la situation.
• Campagne de goudronnage via le fonds de concours de l’agglo : Atelier et terrain de jeu pour finir l’aménagement du secteur – augmentation sensible des coûts (+25%)
• Rafraichissement de la salle du conseil – peintures et changement de mobilier.

2 – PERSONNEL

• RSU – bilan social 2021 effectué
• Elections professionnelles
• RIFSEEP : IFSE et CIA à étudier pour se mettre en conformité et possibilité de valoriser au mieux certaines compétences. Saisine du CT du CdG. Projet de délibération à soumettre.
• Convention CdG pour les missions temporaires.
• CdG : 1607 h
• DU : CdG saisi
• Stage Florian GILLET APAJH
• Prolongation M. Ruhle à envisager de novembre à avril 2023 dans les mêmes conditions (contrat aidé)
• Reprise JP Bonnefont – aptitude médecine du travail – Doit être revu le 17/10 par le médecin.

3 – COMMUNICATION

• Bénacois de décembre : projets d’articles ?
• – Convocations Conseil Municipal dorénavant en dématérialisation, par mail et alertes sur PanneauPocket
• PanneauPocket est en fonction, diffuser l’info.
• Invitation Bénac 65

4 – L’AGGLO

• Plan vélo : aides attribuées
• AggloBus : le démarrage est fort intéressant, bonne fréquentation, pas mal de cartes jeunes enregistrées. Pour Bénac, une desserte le samedi et le vendredi, possibilité de TAD. Une communication spécifique sera à nouveau réalisée.
• Reversement de la Taxe d’Aménagement : il nous est fait obligation de reverser à l’Agglo tout ou partie de cette taxe perçue par les communes et de prendre une délibération avant le 1/10. L’Agglo renonce à ce versement pour l’instant et ne le mettra en œuvre qu’en juillet 23.
• Fonds de concours ‘ruralité’ 520 K€ dédiés aux investissements des petites communes, sur la mandature. Nous pourrons y faire appel pour les logements (isolation), l’église ou le petit patrimoine.

5 – QUESTIONS DIVERSES

• Formation M57 dispensée en octobre en vue du passage à cette nouvelle nomenclature comptable. Après l’accord de la Trésorerie, nous devrons prendre une délibération pour l’entériner.
• Défense incendie : arrêté à prendre en accord avec le SDIS sur les modalités de service. Nous avons remandaté APSI pour faire la pesée des PI.
• Formation défibrillateur et premiers secours ; Contact pris avec Marion Gérault, en attente de calage. Quelles sont vos disponibilités ?
• Rencontre Education Populaire : personnes intéressées ?
• Gestion des déchets SMECTOM – possibilité d’emprunter un gros broyeur par la commune pour assurer le broyage des déchets verts des habitants. Une formation serait dispensée aux employés.
• Aide sociale : Lily Lamoureux, contact avec le département et sa caisse de retraite pour des heures de ménage une aide-ménagère viendra à raison de 10 h/mois – G Rech, contact avec le CLIC mais pas de nouvelle. Le CLIC est passé, Ginette demande le passage d’un Assistante Sociale pour l’aider dans certaines démarches. – G Sannac à surveiller car décline beaucoup, moralement et physiquement.
• Extinction de l’éclairage public : on en parle de plus en plus – avis du CM avant consultations du SDE pour étude.
• PNR : atelier paysages nocturnes
• Projet Santé en Barguillère : Nadine fait part de la réflexion sur le projet de tiers-lieu et de l’avancement. Concertation avec le CAUE le 21/09, simple visite des lieux – Réunion publique à Serres le 4/10. Paul déplore un certain immobilisme dans le montage financier. Réunion le 19/10 à et avec l’Agglo

Prochain conseil le 17/10/2022