Compte rendu du Conseil Municipal du 17 octobre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 17 octobre 2022
Présents : Ch Frêche – JL Lasserre – M Eychenne – J Plagnes – O Roussel – JM Mortaud – M Robert – JM Manias – P Cayrol
Absents : N Bégou – H Cousin
1 – NOMENCLATURE COMPTABLE M 57
Cette nouvelle nomenclature cooptable va remplacer la M14 que nous connaissons actuellement. La différence essentielle porte sur l’aspect patrimonial. Le choix de transfert s’est posé pour 2023 ou 24 Nous avons opté pour une bascule au 1er janvier 2023.
Pour 9 Contre Abstention
2 – SDE 09 EXTINCTION EP
La demande d’extinction de l’éclairage public est de plus en plus prégnante. Nous souhaitons en retenir le principe entre 23 h et 6 h.
Nous avons demandé un devis au SDE : 1 525 €.
Pour 9 Contre Abstention
Communication à faire via le site et PanneauPocket
Sollicitation PNR
3 – PERSONNEL
DU : avis défavorable du CT du CdG09 – clause du contrôle alcoolémie à revoir
1607 h : proposition d’organisation du temps de travail
Pour 9 Contre Abstention
Journée de solidarité (lundi de Pentecôte
Pour 9 Contre Abstention
Astreintes nivales
Pour 9 Contre Abstention
RIFSEEP IFSE de 0 à 3 600€/an
CIA de 0 à 1 200€/an
Pour 9 Contre Abstention
Renouvellement du contrat M Ruhle : en attente de la décision de Pôle Emploi
Formation broyage le 6/12 pour les employés – à l’issue nous pourrons emprunter le broyeur du SMECTOM pour broyage pour et chez les particuliers – voir à valoriser la prestation de nos
JP Bonnefont : en mi-temps thérapeutique à compter du 17/10 jusqu’au 31/12.
4 – COMMUNICATION
Le BENACOIS : Point sur l’avancement
Site
PanneauPocket
5 – QUESTIONS DIVERSES
DGF – Actualisation du linéaire de voirie (chemin de Doumengé 130 ml)
Pour 9 Contre Abstention
Vitesse : point sur l’avancement – passage en commission le 8/11. Ce Rdv est ajourné, rencontre avec P Miquel (Dept Routes) le 25/10.
PLUi-H : Rencontre avec l’Agglo le 28/11 à 16 h 30
CEP (Conseil en Energie Partagée) : Rdv à caler pour études – fournir le relevé des consommations (gaz/élec) des divers bâtiments et logements
CLECT (transfert de charges à l’Agglo) études PLU Foix et Varilhes + l’Estive.
Projet Cinéma : discussions en cours – appel à projet
DGFIP : nouvelle organisation SGC (anciennement Trésorerie) pour les travaux comptables et mise en place des CDL (Conseil Décideurs Locaux) M. Terré
Sapins de Noël : commande chez Clarac
Noël enfants le dimanche 18/12
Repas des anciens le samedi 17/12 – contacter Th Walenzick
Formation défibrilateur : contact Marion Géraud
Consignes de tri SMECTOM : produits dangereux
Soirée jeux : à compter du 4/11, une fois par mois
Santé en Barguillère : point sur l’avancée (peu) – rencontre avec l’Agglo le 19/10 –
Contributions :
Christine : animation Cie Artemisia le 12/02 – 700€
Animations portées par Com Fêtes ou Mairie ???
J Louis : Accueil d’un stagiaire pour élagage
J Michel : AG SMDEA 19/10
J Marie : Commission mobilités
Prochain Conseil : 21/11/22